Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site votreparenthese.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le site votreparenthese.com est édité par : Sylvette Martinelli

Adresse : 20A Grande Rue, 70300 Abelcourt

Statut : Entrepreneur individuel (Profession libérale)

SIRET : 992 082 222

Code APE: 9609Z

Téléphone : 06 95 37 54 83

Email : contact@votreparenthese.com

2. Responsable de publication

Sylvette Martinelli

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Hostinger

Hostinger International Ltd.]

4. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est : Médiation Professionnelle – Médiateur de la Consommation – Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/procedure-acces-mediation/

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.